Tout comprendre sur la lutte contre la corruption

Comme le reste des pays de l’OCDE, la France fait du surplace en matière de lutte contre la corruption, selon l’Indice de Perception de la Corruption de Transparency International.

Le durcissement probable de la loi Sapin II et le déploiement de la Stratégie anti-corruption pour la période 2021 – 2030 visent à donner une nouvelle impulsion à la lutte contre la corruption. De lourdes sanctions administratives, financières et pénales sont prévues en cas de manquement, à la fois par les entreprises et les personnes physiques.

Les Directions Achats, RSE et Juridiques, les Compliance Officers, les organismes publics ainsi que les dirigeants de PME et ETI utilisent la plateforme Provigis pour soutenir leurs efforts anti-corruption et verrouiller leur conformité.

Dans cet article, Provigis revient sur les enjeux de la lutte contre la corruption, les actions de l’État ainsi que les initiatives déployées à l’échelle mondiale.

Pourquoi lutter contre la corruption ?

Dans le droit français, la corruption désigne la situation dans laquelle une personne occupant une fonction publique ou privée sollicite ou accepte un don, une offre ou une promesse afin d’agir, de retarder ou de s’abstenir d’accomplir un acte entrant dans le cadre de ses fonctions, de façon directe ou indirecte.

L’édition 2023 de l’Indice de Perception de la Corruption, réalisé par Transparency International, classe la France en 20e position (sur 180 pays et territoires) pour un score de 71 (sur 100)… une stagnation qui s’éternise depuis plus de 10 ans.

Si l’ONG salue les outils dont dispose l’Hexagone en matière de prévention, de détection et de sanction de la corruption, elle épingle « le manque d’exemplarité du pouvoir exécutif, l’absence de politique publique de lutte contre la corruption, le manque d’indépendance de l’autorité judiciaire et la faiblesse des moyens consacrés à la délinquance économique et financière ».

Ces lacunes se traduisent dans les faits par une série de conséquences économiques, sociales, politiques, institutionnelles et même environnementales, comme nous allons le développer dans cette partie.

Les enjeux économiques de la lutte contre la corruption

La corruption grève l'économie en détournant les ressources publiques, en faussant les conditions de marché et en décourageant les investissements étrangers et locaux.

Chaque acte de corruption dans le secteur public ou privé érode la confiance des investisseurs, ce qui élève les coûts de transaction et le risque perçu, avec une baisse évidente de l'attractivité du pays ou de la région pour les investissements nécessaires à sa croissance économique.

Concrètement, la corruption entraîne une allocation inefficace des ressources, car les décisions d'investissement et les contrats ne sont plus attribués en fonction de la valeur ou de la qualité, mais plutôt en fonction des pots-de-vin et des relations. En conséquence, la qualité des infrastructures et des services peut s'en trouver gravement compromise.

Par ailleurs, la corruption inhibe l'innovation et le développement en décourageant les PME qui ne peuvent rivaliser sur un terrain inégal. L'évasion fiscale, encouragée et facilitée par des réseaux corrompus, réduit également les revenus de l'État et limite sa capacité à investir dans des secteurs clés comme l'éducation, la santé et la sécurité.

💡 À savoir

Selon la Banque mondiale, la corruption peut réduire le taux de croissance d’un pays de 0.5 à 1 point de pourcentage par an. Selon le FMI, les investissements réalisés dans les pays corrompus sont inférieurs d’environ 5 % à ceux réalisés dans des pays non (ou peu) corrompus à attractivité similaire.

Les enjeux sociaux de la lutte contre la corruption

La corruption a des répercussions profondes sur la cohésion sociale, dans la mesure où elle exacerbe les inégalités et entrave l'accès équitable aux services publics. En entamant le contrat social, elle creuse un fossé entre les citoyens et l’État car elle favorise une minorité privilégiée au détriment de la majorité.

Dans les sociétés où la corruption est endémique, les services essentiels comme la santé, l’éducation et la sécurité sont souvent dégradés, car les fonds qui leur sont destinés sont détournés ou mal gérés.

Un cercle vicieux va alors se déclencher : les citoyens perdent confiance en leurs institutions et deviennent moins enclins à remplir leurs obligations, notamment le paiement d’impôts, puisque cette contribution est perçue comme « inutile » ou « inefficace ».

💡 À savoir

La corruption est une réalité très concrète qui affecte la qualité de vie de millions de citoyens français. Selon cette étude, 37 % des situations de corruption auxquelles sont confrontés les citoyens concernent l’obtention (ou l’accélération de l’obtention) d’un service, comme une place de crèche. Aussi, la presse se fait écho régulièrement de scandales de corruption pour l’attribution de logements sociaux ou de permis de construire.

Les enjeux politiques de la lutte contre la corruption

La corruption pose de sérieux défis à la stabilité politique et à l'intégrité des institutions démocratiques. Elle érode la légitimité des gouvernements en montrant que ceux-ci servent non pas l'intérêt général, mais les intérêts particuliers de quelques individus ou groupes influents.

La corruption conduit à un « désenchantement généralisé » vis-à-vis des politiques publiques et à une baisse de la participation électorale, car les citoyens se sentent déconnectés des actions de leurs représentants.

Sur la scène politique, le dérèglement de l’appareil démocratique favorise le maintien au pouvoir de décideurs corrompus et limite la compétition en créant des barrières inéquitables pour les nouveaux entrants ou ceux qui refusent de se plier aux pratiques corruptives.

Par ailleurs, elle affaiblit les mécanismes de contrôle et d’équilibre des pouvoirs. Les décisions importantes sont alors prises dans l'ombre, sans surveillance ni responsabilité.

💡 À savoir

L’étude « Le visage de la corruption » publiée fin 2023 montre que la sphère politique concentre la grande majorité des affaires de corruption en France (57 %), notamment :

• À l’échelon municipal (maires, adjoints, conseillers), à hauteur de 39 % ;
• Au niveau des employés des collectivités territoriales et de la fonction publique (9 %) ;
• Au niveau des fonctionnaires de l’État.

Les enjeux institutionnels de la lutte contre la corruption

La corruption impacte directement la structure interne des institutions par la dégradation des procédures standardisées pourtant essentielles à leur bon fonctionnement.

L'efficacité institutionnelle est compromise lorsque les responsabilités sont attribuées sur la base de la complaisance plutôt que la compétence. Les institutions se trouvent alors incapables de remplir leur mandat.

La corruption va également modifier les trajectoires de carrière en favorisant une ascension basée sur la collusion et les réseaux de favoritisme plutôt que le mérite.

Elle va également affecter la répartition des ressources internes, car dans un pays où la corruption devient institutionnalisée, les budgets sont souvent détournés des programmes essentiels vers des projets moins critiques mais potentiellement plus rémunérateurs pour les individus corrompus.

Les enjeux internationaux de la lutte contre la corruption

La corruption érode les principes de gouvernance mondiale et affaiblit les efforts multilatéraux sur les grands dossiers communs.

Par exemple, le détournement des aides internationales pousse régulièrement les pays donateurs à réévaluer ou suspendre leur soutien financier dans le cadre de programmes de développement, ce qui affecte directement les populations bénéficiaires.

La corruption affecte également la compétitivité internationale des entreprises. Les organisations qui opèrent dans des pays où la corruption est répandue peuvent être contraintes à adopter des pratiques non éthiques pour préserver leur compétitivité ou à quitter le marché en question, ce qui génère des pertes d’emploi, avec là encore un impact direct sur les populations locales.

La corruption conduit enfin à des perturbations majeures dans les échanges commerciaux internationaux. Les barrières non tarifaires, comme les régulations arbitraires et les procédures douanières opaques, sont souvent le résultat de systèmes corrompus.

Le coût des échanges augmente, avec un manque à gagner économique, un risque de pénurie de produits de première nécessité et une perte d’opportunités d’emploi.

💡 À savoir

Le Forum économique mondial estime que le coût de la corruption dépasse les 2 600 milliards de dollars, soit plus de 5 % du PIB mondial. La corruption se traduit également par une hausse de 10 % des coûts d’exploitation, avec des produits plus chers pour les consommateurs.

Les enjeux environnementaux de la lutte contre la corruption

À ce niveau, la corruption se manifeste par des pratiques illicites qui permettent la surexploitation des ressources, notamment la déforestation illégale, la pêche excessive et le braconnage d'espèces protégées. Ces activités épuisent les ressources naturelles et perturbent les écosystèmes.

Elle va également faciliter les autorisations pour des projets de développement qui ne respectent pas les normes environnementales en vigueur. Des responsables corrompus peuvent par exemple accorder des permis de construction ou d'exploitation minière sans les évaluations d'impact environnemental adéquates, avec des dommages irréversibles comme la pollution des cours d'eau, la contamination des sols et la destruction des habitats naturels.

💡 À savoir

Selon le Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD), la corruption augmente les coûts de construction de l’infrastructure d’approvisionnement en eau de près de 40 %. Concrètement, 12 milliards de dollars supplémentaires doivent être versés chaque année à l’échelle mondiale, à titre de pots-de-vin, pour donner aux populations l’accès à l’eau potable et aux installations sanitaires de base.

Quelles sont les mesures mises en place en France pour lutter contre la corruption ?

La délégation interministérielle contre la corruption

Constituée à l’occasion de la 20e Conférence internationale contre la corruption fin 2022, cette délégation interministérielle conduite par Jean-Claude Brunet, ambassadeur thématique en charge des menaces criminelles transnationales, regroupe :

• Le ministère des Affaires étrangères ;
• Le ministère de l’Intérieur ;
• L’Agence française anticorruption ;
• La Haute autorité pour la transparence de la vie publique ;
• Le Parquet national financier.

Cette structure transversale se charge de la promotion et de la communication autour des avancées françaises en matière de lutte contre la corruption à l’échelle internationale et coordonne le soutien opérationnel de la France aux États partenaires.

La loi du 21 mars 2022 sur la protection des lanceurs d’alerte

Cette loi va plus loin que la directive européenne du 23 octobre 2019 qu’elle est censée transposer. Elle modifie largement la définition du lanceur d'alerte dans le droit français.

Désormais, il s'agit de toute personne physique qui signale ou divulgue, sans contrepartie financière directe et de bonne foi, des informations sur un crime, un délit, une menace ou un préjudice pour l'intérêt général, une violation ou une tentative de dissimulation d'une violation du droit international, européen ou national.

La notion de « désintéressement » est remplacée par l'absence de contrepartie financière, et la condition de connaissance personnelle des faits est supprimée dans le contexte professionnel (il s’agit donc d’un amendement de la loi Sapin 2).

La protection s'étend aux facilitateurs, collègues, proches et aux personnes morales à but non lucratif liées au lanceur d'alerte. Les canaux de signalement ont également été simplifiés, dans la mesure où le lanceur d'alerte a la latitude de choisir entre un signalement interne ou externe.

La divulgation publique reste possible dans certains cas précis, notamment en l'absence de traitement d'un signalement externe ou en cas de risque de représailles ou de danger grave et imminent.

La stratégie anticorruption 2021 – 2030

Portée par quatre ministères (Affaires étrangères, Économie, Justice et Intérieur), la Cour des comptes, l’Agence française anticorruption ou encore la Haute autorité pour la transparence de la vie publique, cette stratégie élabore un cadre d’intervention commun pour aligner les efforts de la France avec les Objectifs de développement durable (ODD), notamment l’ODD16 sur la mise en place d’institutions efficaces, responsables et ouvertes à tous. Elle s’articule autour de trois axes d’intervention déclinés en huit objectifs :

Axe 1 : consolider le dispositif français de lutte contre la corruption

• Objectif 1 : renforcer l'efficacité de l'action de coopération française, notamment en développant un vivier d'expertise et en adoptant une approche flexible et axée sur les résultats.
• Objectif 2 : limiter les risques que les actions françaises alimentent la corruption en déployant des dispositifs de détection et de prévention.

Axe 2 : promouvoir la lutte contre la corruption dans la coopération internationale

• Objectif 3 : promouvoir la transparence et la redevabilité du secteur public en soutenant les réformes de transparence et les systèmes de contrôle.
• Objectif 4 : renforcer l'action sur des thématiques prioritaires comme la protection des lanceurs d'alerte, la transparence des industries extractives, les partenariats public-privé et les achats publics.
• Objectif 5 : appuyer la coopération policière et judiciaire pour renforcer les compétences en matière de lutte contre la corruption.

Axe 3 : soutenir l'action des organisations internationales, acteurs non étatiques et institutions locales

• Objectif 6 : renforcer la collaboration avec les organisations internationales.
• Objectif 7 : renforcer la collaboration avec les acteurs non étatiques, notamment la société civile et le secteur privé.
• Objectif 8 : s'appuyer sur les institutions locales, en particulier les institutions supérieures de contrôle (ISC).

Les contributions de la France aux initiatives internationales de lutte contre la corruption

La France apporte son expertise et ses ressources à plusieurs programmes initiés par des organisations internationales pour renforcer la transparence et lutter contre la corruption :

• MAPS (Methodology for Assessing Procurement Systems) de l'OCDE. Cet outil évalue les systèmes nationaux de passation des marchés publics. Il permet d'identifier les forces et les faiblesses de ces systèmes et de recommander des améliorations pour renforcer leur efficacité et leur transparence.
• PEFA (Public Expenditure and Financial Accountability) de la Banque mondiale. Ce cadre d'évaluation de la gestion des finances publiques examine de manière exhaustive les processus budgétaires à l’échelle d'un pays, de la planification à l'exécution en passant par le contrôle et la reddition de comptes.
• ITIE (Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives). Il s’agit d’une norme mondiale qui promeut une gestion ouverte et responsable des ressources pétrolières, gazières et minières. Elle encourage la divulgation d'informations tout au long de la chaîne de valeur des industries extractives, de l'octroi des droits d'extraction jusqu'aux revenus perçus par les gouvernements.

Experts français et assistance directe dans la lutte contre la corruption

Des experts français, recrutés et financés par Expertise France, sont détachés auprès de pays partenaires et d'organisations internationales pour soutenir les efforts de lutte contre la corruption. Des experts sont par exemple mis à disposition du bureau de la présidence de Moldavie dans le cadre d’une mission de recouvrement d'avoirs volés.

D'autres experts sont placés auprès d'organisations internationales comme le Secrétariat du Programme PEFA au sein de la Banque mondiale.

Expertise France mène également des projets d'assistance directe aux États. L'agence met par exemple en œuvre un projet visant à aider le Sénégal et la République du Congo à appliquer les normes de l'Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE).

L’organisation fournit également une assistance technique à la Commission nationale libanaise anticorruption (NACC).

Quelles sont les mesures anticorruption prises au niveau international ?

La Convention des Nations Unies contre la corruption (UNCAC)

Adoptée en 2003, c'est le seul instrument juridiquement contraignant de lutte contre la corruption à l'échelle mondiale.

Elle couvre cinq domaines principaux : la prévention, l'incrimination et la répression, la coopération internationale, le recouvrement d'avoirs et l'assistance technique. La convention oblige les États parties à mettre en place des mesures anticorruption qui influencent leurs lois, leurs institutions et leurs pratiques.

Convention de l'OCDE sur la lutte contre la corruption

Entrée en vigueur en 1999, la Convention de l’OCDE aborde spécifiquement la corruption d'agents publics étrangers dans les transactions commerciales internationales.

Elle établit des normes juridiquement contraignantes pour criminaliser la corruption dans les affaires internationales et prévoit des mécanismes de suivi pour garantir la mise en œuvre effective par les pays signataires.

Le Groupe d'action financière (GAFI)

Créé en 1989, le GAFI est un organisme intergouvernemental qui élabore des normes et promeut la mise en œuvre de mesures législatives, réglementaires et opérationnelles pour lutter contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et les autres menaces liées à l'intégrité du système financier international.

Transparency International et son Indice de perception de la corruption

Fondée en 1993, Transparency International est une ONG internationale de premier plan dans la lutte contre la corruption.

Son Indice de perception de la corruption, publié annuellement depuis 1995, classe les pays selon le degré de corruption perçu dans leur secteur public. Cet indice est largement utilisé par les gouvernements, les entreprises et les organisations de la société civile pour évaluer les progrès dans la lutte contre la corruption.

💡 À savoir

L’édition 2023 de cet indice montre que plus de deux tiers des pays ont un indice de perception de la corruption inférieur à 50, ce qui est « un signe de graves problèmes de corruption » selon l’ONG.

Partenariat pour un gouvernement ouvert (OGP)

Lancé en 2011, l'OGP est une initiative multilatérale visant à promouvoir la transparence gouvernementale, la responsabilisation et la participation citoyenne. Les pays membres s'engagent à développer et mettre en œuvre des plans d'action nationaux coordonnés pour renforcer la gouvernance ouverte. L'OGP facilite le dialogue entre gouvernements et société civile pour développer et suivre ces engagements.

L'Initiative StAR (Stolen Asset Recovery)

Créée en 2007 par la Banque mondiale et l'Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (ONUDC), StAR aide les pays en développement à récupérer les avoirs volés par des dirigeants corrompus.

Elle fournit une assistance technique, facilite la coopération internationale dans les enquêtes et les poursuites et soutient les réformes politiques pour prévenir le blanchiment des produits de la corruption.

Groupe d'États contre la corruption (GRECO) du Conseil de l'Europe

Établi en 1999, le GRECO surveille le respect par ses États membres des normes anticorruption du Conseil de l'Europe.

Il mène des évaluations par les pairs et formule des recommandations pour améliorer la capacité des États à lutter contre la corruption. Le GRECO couvre la prévention de la corruption dans l'administration publique, le financement des partis politiques et l'intégrité du système judiciaire.

Provigis, le partenaire de votre conformité

En tant que Tiers de Collecte Probatoire (TCP), Provigis fournit aux grandes entreprises une solution digitale intuitive et innovante pour évaluer leurs tiers au regard de la lutte contre la corruption, que ce soit dans le cadre de la loi Sapin II ou de standards internes mieux-disants.

Concrètement, la plateforme Provigis permet de :

• Collecter et authentifier les documents de conformité des tiers : code de conduite, assurance RCP, attestation d’absence de conflits d’intérêts, formulaire de déclaration de bénéficiaires effectifs, etc. ;
• Automatiser les procédures d’évaluation fournisseurs et collecter les documents par groupe (risques, typologies de fournisseurs) ;
• Administrer un questionnaire Sapin IIet réaliser un screening Sapin II ;
• Réaliser le scoring des fournisseurs au regard de la loi Sapin II ;
• Déployer un dispositif lanceur d’alerte via une plateforme digitale.

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